1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du lycée Bernard Palissy l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Lycée Bernard Palissy 9 ue du 32° R.I – BP 49 45502 GIEN CEDEX – France
Responsable de publication : M. Bruno TOMAS, proviseur

Conception de la maquette : M. Loïc THIBAULT, étudiant en Licence professionnelle développement d’applications web et mobile.

Réalisation et webmestre : M. Christian GOUACHE, professeur documentaliste.

Prestataire d’hébergement : OVH (www.ovh.com) 2 rue Kellerman BP 80157 59100 ROUBAIX

Le site répond aux exigences de la nouvelle loi « Informatique et libertés » : Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l’application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site lycée Bernard Palissy implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lycée Bernard Palissy sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le lycée qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site lycée Bernard Palissy est mis à jour régulièrement par le webmestre. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site lycée Bernard Palissy a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’établissement.

Le lycée Bernard Palissy s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site lycée Bernard Palissy sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Lycée Bernard Palissy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, éventuellement sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Lycée Bernard Palissy.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Le Lycée Bernard Palissy ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site lycée Bernard Palissy , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Lycée Bernard Palissy ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site lycée Bernard Palissy

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, renforcées par loi RGPD du 21/06/2018

Le site propose un formulaire de contact (« Nous contacter » en bas de page d’accueil)

En tout état de cause le Lycée Bernard Palissy ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin occasionnel de certains services proposés par le site . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site lycée Bernard Palissy l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lycée Bernard Palissy n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

En cas de litige, l’utilisateur peut adresser une requête à ce service du Rectorat : dpd@ac-orleans-tours.fr

8. Liens hypertextes et cookies

Le site lycée Bernard Palissy contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Lycée Bernard Palissy.

La navigation sur le site lycée Bernard Palissy est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Edge : onglet « Autres actions » (les trois traits), puis « paramètres », et « paramètres avancés ». Dans « la rubrique « cookies », sélectionner de préférence « Bloquer les cookies tiers uniquement ».

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lycée Bernard Palissy est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l’application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Crédits photographiques :

Toutes les photos du lycée : Christian Gouache

Logo du lycée : Création Christian Gouache

Logo Atelier Sciences-Po : Christian Gouache

Autres images : www.pixabay.com, www.fotomelia.com, www.pixnio.com, www.pexels.com

Deux entités complémentaires au service de la vie lycéenne

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Les semaines de l’engagement

Nous avons entamé les trois semaines de l’engagement lycéen (jusqu’au 02 octobre).

Elles ont pour but d’informer et de sensibiliser sur les différentes possibilités d’engagement et sur vos droits (de représentation notamment).

C’est également le moment pour déclarer les candidatures, préparer les professions de foi et faire campagne. Les élections font partie de l’apprentissage des règles de la vie démocratique et des droits et devoirs attachés à l’exercice de la citoyenneté.

Représenter ses pairs c’est :

• une expérience d’engagement au service de la communauté,
• s’impliquer dans la vie de l’établissement, participer aux décisions, proposer des projets et les réaliser,
• construire, en lien avec les pairs, un sentiment d’appartenance à une communauté
• être un interlocuteur privilégié

Les délégués de classe :

Ils représentent leurs pairs aux conseils de classe et dans la vie quotidienne.

Ils sont l’interlocuteur privilégié et sont membres de l’Assemblée Générale (AG) des délégués. À cette occasion ils peuvent candidater en tant que représentant lycéen au conseil de discipline. Ils votent, avec les titulaires du CVL, les représentants élus au Conseil d’Administration (CA, organe décisionnel de l’établissement), au conseil de discipline et votent le vice-président du CVL.

Les éco-délégués :

Leur rôle est de promouvoir les comportements respectueux de l’environnement au sein de leur classe. Ils ont un relais et une valorisation de leurs actions auprès des éco délégués du CVL.

Le Conseil de la Vie Lycéenne (CVL) :

Le CVL permet de recueillir la parole des lycéens et mieux connaître leurs besoins. Elle permet également de construire des projets à court, moyen ou long terme.

Y sont débattues toutes les questions concrètes relatives au travail scolaire et aux conditions de vie des élèves dans l’établissement. Les élus au CVL volontaires candidatent comme représentant lycéen au CA. Les élus au CA ont une voix, au même titre que les autres membres du CA, lors des votes.

Les élus au CVL peuvent candidater au CAVL, présidé par la Rectrice.

La Maison Des Lycéens (MDL) :

La MDL est une association d’élèves (loi 1901) qui développe et soutient des projets sportifs, culturels, humanitaires ou liés à la citoyenneté. Le CVL travaille avec elle, pour l’aider à réaliser ses projets et à les faire connaître. L’AG de la MDL est l’occasion d’élire le bureau pour l’année suivante.

Instagram : lyceebernardpalissy45

La vie lycéenne est un levier déterminant pour l’engagement des jeunes, l’éveil de leur conscience démocratique et leur participation civique au sein des établissements. Elle a pour vocation d’initier leur prise de responsabilité et d’encourager leur autonomie. Elle contribue à l’amélioration du climat scolaire. Elle s’articule autour du CVL (Conseil de Vie Lycéenne) et de la MDL (Maison Des Lycéens).

CVL	MDL
Rôle
Le CVL est une instance lycéenne de débat, d’échanges, de propositions et de consultation sur les questions relatives aux conditions de vie des élèves dans l’établissement, à l’organisation du temps scolaire, au règlement intérieur, au projet d’établissement.	La MDL est une association d’élèves (loi 1901) qui développe et soutient des projets sportifs, culturels, humanitaires ou liés à la citoyenneté. Le Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) travaille avec elle, pour l’aider à réaliser ses projets et à les faire connaître. Attention, une maison des lycéens n’est pas obligatoirement un lieu physique.
Composition
• 10 élèves élus par l’ensemble des lycéens, renouvellement par moitié chaque année. • 10 adultes membres de la communauté éducative volontaires : – 5 professeurs ; – 3 personnels administratifs : social et santé, technique, ouvrier, de service ; – 2 représentants de parents d’élèves.	Tous les lycéens peuvent adhérer et devenir membres de la MDL. Dès 16 ans, chaque élève peut assurer des responsabilités de gestion de l’association, en intégrant par exemple le conseil d’administration ou le bureau de l’association. Tout adulte de l’établissement peut apporter son soutien au fonctionnement et à la gestion de l’association, et notamment le référent vie lycéenne.
Fonctionnement
Président : chef d’établissement Vice-président : élu du CVL ayant obtenu le plus grand nombre de voix à l’élection des représentants des élèves au CA. Le CVL est obligatoirement consulté avant chaque conseil d’administration de l’établissement sur les points de l’ordre du jour qui relèvent de la compétence du CVL. Le procès-verbal du CVL est présenté à chaque CA.	L’assemblée générale (AG) comprend tous les membres à jour de leur cotisation, dont le montant est fixé par le conseil d’administration. L’AG se réunit au moins une fois par an et définit notamment les orientations et le programme d’activités de l’association. L’AG élit un conseil d’administration (CA), chargé d’assurer la gestion de l’association. Le CA élit en son sein un bureau, composé d’au moins un président, un secrétaire général et un trésorier. Les mineurs de plus de 16 ans peuvent occuper ces fonctions, avec l’accord de leurs parents. Le bureau prépare et exécute les décisions du CA. Le bureau prépare le travail du CA et exécute ses décisions. Il lui rend compte de tous ses actes.
Attributions
Le CVL est consulté sur: • la restauration et l’internat, •l’Accompagnement Personnalisé, • le soutien et l’aide aux élèves, • les échanges linguistiques et culturels, • la santé, l’hygiène et la sécurité, • l’aménagement des espaces, • l’organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires, • l’orientation, les études scolaires et universitaires et les carrières professionnelles. Le CVL gère le fonds de la vie lycéenne. Il est recommandé aux élus du CVL d’adresser au conseil d’administration de l’établissement un rapport d’activité, cela crédibilise l’action de cette instance.	La MDL organise: • des activités ouvertes aux adhérents comme : des ateliers, des clubs, des manifestations, des expositions, des déplacements culturels, des rencontres avec des artistes, des actions humanitaires… • des activités générant des recettes pour favoriser la vie de l’association comme : une fête de fin d’année, la gestion d’une cafétéria pour les élèves, un dîner d’anciens élèves. Le trésorier de la MDL gère les fonds de l’association. Le conseil d’administration de la MDL décide des actions (proposées par la MDL ou par le CVL) qui seront menées. Chaque fin d’année, le bureau de la MDL doit adresser un bilan financier au chef d’établissement.

Des projets pour enrichir la vie lycéenne

Au cours de l’année, CVL et MDL travaillent de concert pour mettre en oeuvre des projets visant à améliorer le cadre de vie, proposer des activités sportives, artistiques et culturelles, développer un sentiment d’appartenance et de cohésion.

Voici quelques exemples de réalisations :

– le téléthon :

une action caritative : vente de tickets pour participer à des activité sportives (ping pong, de l’escalade, du volley) et reverser les recettes.

–le carnaval :

un moment festif et fédérateur : concours de déguisements et remise des prix par un jury composé d’élèves, d’enseignants et de personnels.

(photos)

– création d’un compte instagram :

outil de communication et de valorisation de la vie au lycée : établissement d’une charte d’utilisation avec tous les représentants élèves et publications régulières des différentes activités au lycée.

– projet sweat :

un sentiment d’appartenance au lycée : concours de logo ouvert à tous les membres de la communauté éducative puis vente de sweats avec le logo choisi par vote.

– FLAC :

accès à l’art et la culture pour tous les élèves : des élèves, professeurs, partenaires extérieurs proposent des activités variées pour découvrir de nouveaux horizons.